Conseil Municipal du 6 février 2018

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie
Mardi 6 février 2018 à 20 heures 00
Affiché, le 31 janvier 2018

Ordre du Jour
Session ordinaire

 

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Approbation du compte rendu faisant office de procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2017.

Délibérations

Fonctionnement institutionnel

1- Mise à jour de la délibération N°20140407-01 relative à la composition des commissions municipales permanentes.

Finances

2 - Budgétisation totale de la contribution 2018 au SIVU Piscine.

Ressources humaines 

3 - Avenant N°1 à la convention relative à l’intervention sur les dossiers CNRACL conclue avec le Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon.

Affaires scolaires 

4 - Demande de dérogation relative à l’organisation du temps scolaire pour la rentrée scolaire 2018/2019.

Accueil de Loisirs

5 - Mise à jour de la délibération N°20170619-08 relative aux tarifs du service « Passerelle-Enfance » pour les activités de l’accueil de loisirs sans hébergement « La Passerelle » : tarification des activités particulières et mini-camps des vacances d’hiver 2018.

Domanialité publique et patrimoine

6 - Convention de superposition d’affectations N°12006 avec la Compagnie Nationale du Rhône.

7 - Modification de la délibération N°20170619-15 relative aux redevances d’occupation du domaine public : institution d’une redevance d’occupation pour les commerces de
     vente de véhicules.

8 - Modification de la délibération N°20170704-02 relative à l’acquisition des parcelles cadastrées AM 113 et AM 114 puis échange d’une partie de ces parcelles avec la parcelle
     AM 115 pour la création d’un parking rue du Perrin.

Questions diverses

 

                                                                         Guy MARTINET

                                                                         Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE