Conseil Municipal du 2 juillet 2018

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie
Mercredi 2 juillet à 20h00
Affiché, le 28 juin 2018

Ordre du Jour
Session ordinaire

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  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Approbation du compte rendu faisant office du procès-verbal du Conseil municipal du 23 mai 2018.
  • Compte rendu du Maire relatif aux décisions prises dans le cadre de sa délégation.

Délibérations

Finances

1. Rectification de la délibération N°20180308-06 – budget annexe eau potable portant affectation du résultat de l’exercice 2017.

2. Subvention à la Délégation de l’Education Nationale du canton de Condrieu.

Ressources humaines

3. Mise à jour du tableau des effectifs – suppression des postes créés pour les « Nouvelles Activités Périscolaires » (NAP).

4. Modification des temps de travail de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) « La Passerelle ».

Gestion patrimoniale et domanialité publique

5. Convention d’occupation temporaire du domaine avec la Compagnie Nationale du Rhône pour les activités de loisirs situées au bassin de joutes et à la lône du Prin.

6. Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AK 206.

7. Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AK 205.

8. Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AM 114.

9. Acquisition de la parcelle cadastrée AM 115.

10. Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AI 690.

11. Acquisition de la parcelle cadastrée AM 285.

12. Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AM 561.

Divers

13. Convention de reprise des cartouches d’encre avec CONIBI.

14. Conseil Départemental du Rhône : la Grande Traversée du Rhône à VTT.

Questions diverses

15. Rapport annuel 2017 du délégataire DSP - Eau potable.

16. Rapport annuel 2017 du délégataire ENGIE – Gaz.

17. Rapport d’activités 2017 du SIEMLY.

 

 

                                                                                       Guy MARTINET

                                                                         Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE