Conseil Municipal du 08 mars 2018

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie
Jeudi 08 mars 2018 à 20 heures 00
Affiché, le 02 mars 2018

Ordre du Jour
Session ordinaire

  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu faisant office du procès-verbal du Conseil municipal du 06 février 2018.

Délibérations

Finances

  1. Adoption du compte de gestion 2017 - Budget principal.
  2. Adoption du compte de gestion 2017 - Budget annexe eau potable.
  3. Adoption du compte administratif 2017 - Budget principal.
  4. Adoption du compte administratif 2017 - Budget annexe eau potable.
  5. Affectation des résultats 2017 - Budget principal.
  6. Affectation des résultats 2017 - Budget annexe eau potable.
  7. Vote des taux d’imposition de l’année 2018.
  8. Adoption du budget primitif 2018 - Budget principal.
  9. Adoption du budget primitif 2018 - Budget annexe eau potable.

Ressources humaines

     10. Engagement d’artistes employés pour répondre à des besoins ponctuels lors des manifestations via le Guichet Unique du Spectacle Occasionnel (GUSO).

Accueil de Loisirs

     11. Mise à jour N°2 de la délibération N°20170619-08 relative aux tarifs du service « Passerelle-Enfance » pour les activités de l’ALSH « La Passerelle » : tarification des activités particulières des vacances de printemps 2018.

     12. Adoption des Projets pédagogiques 2018 du service « Passerelle-Enfance ».

Domanialité publique et patrimoine

     13. Convention opérationnelle « Secteur de la rue Pierre Satre » avec Vienne Condrieu Agglomération et l’EPORA.

Questions diverses

  1. Vienne Condrieu Agglomération : Groupe de travail « Vélo ».
  2. Affaires scolaires : agrément préalable à la demande de dérogation aux rythmes scolaires.

 

                                                                         Guy MARTINET

                                                                         Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE